Trophée de l'Universal Design France
Présentation de la marque Trophée de l'Universal Design France
Déposée le 17 janvier 2013 par monsieur PRODEL Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Trophée de l'Universal Design France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Trophée de l'Universal Design France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée de l'Universal Design France est expirée depuis le 17 janvier 2023.
PRODEL Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20